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Dernière mise à jour : 20 mars 2026

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Le présent site est édité par :

Office de Tourisme Saint-Marcellin Vercors Isère
Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC)
Siège social : 2 Avenue du Collège – 38160 Saint-Marcellin
Téléphone : +33 (0)4 76 38 53 85
Email : tourisme@smvic.fr
SIRET : 828 765 594 00019
N° de TVA intracommunautaire : FR 82 828765594

Directeur de la publication : Nicolas BONTOUX


ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève – Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com


ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, intervention de maintenance, incident technique ou interruption liée au fonctionnement des réseaux.

L’Office de Tourisme Saint-Marcellin Vercors Isère s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site, sans pouvoir en garantir une disponibilité continue ni une absence totale d’erreurs.

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L’Office de Tourisme Saint-Marcellin Vercors Isère peut être amené à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, notamment via les formulaires de contact, de demande d’information, d’inscription ou de réservation.

Les modalités de collecte et de traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Cette politique précise notamment :

– les finalités des traitements ;

– les bases légales ;

– les destinataires des données ;

– les durées de conservation ;

– les droits des personnes concernées ;

– les modalités d’exercice de ces droits.

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, le cas échéant, d’un droit à la portabilité de ses données.

L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il estime que ses droits ne sont pas respectés.


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L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, vidéos, logos, illustrations, icônes, documents téléchargeables, bases de données et éléments graphiques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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L’Office de Tourisme Saint-Marcellin Vercors Isère met tout en œuvre pour diffuser sur le site des informations aussi exactes, complètes et à jour que possible.

Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations, contenus et services disponibles sur le site.

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ARTICLE 9 – DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES

Le site comporte également les documents suivants, qui complètent les présentes mentions légales :

– les Conditions Générales d’Utilisation du site ;

– la Politique de confidentialité ;

– la Politique relative aux cookies ;

– Les Conditions Générales de Vente, applicables uniquement aux réservations et ventes de visites guidées proposées par l’Office de Tourisme.


ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE

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En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la législation applicable.